Politique de confidentialité

Introduction

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.

Responsable de traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est la Société LE CLOS DE GALOU. Vous pouvez accéder aux informations relatives à l’identité du responsable de traitement dans la partie « Conditions d’utilisation » du site internet.

Dans quels cas collectons-nous vos données à caractère personnel et quelles données sont collectées ?

Nous sommes susceptibles de recueillir et de conserver vos données à caractère personnel, notamment lorsque vous :

Naviguez sur le Site
Remplissez le formulaire « nous contacter »
A des fins de recrutement ;
A des fins commerciales.

Nous utilisons vos données à caractère personnel pour permettre la mise en œuvre et la gestion des Services du Site et répondre à vos demandes spécifiques. Nous utilisons également vos données à caractère personnel dans le but d’exploiter et d’améliorer nos Services, notre Site et notre démarche. Ces informations sont utilisées uniquement par nos soins et nous permettent de mieux adapter nos Services à vos attentes.

Si vous avez décidé de recevoir des courriels et messages de notre part à travers votre inscription à notre Newsletter, vous recevrez alors des messages électroniques et alphanumériques portant sur notre actualité. Nous utiliserons alors les données à caractère personnel que vous avez fournies lors de votre enregistrement. Vous pouvez vous désabonner de ces envois à tout moment.

Collecte des renseignements personnels

Nous collectons les renseignements suivants :

Nom
Prénom
Adresse électronique
Numéro de téléphone

Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site Web. Nous utilisons également, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.

Formulaires et interactivité

Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaire. Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

Informations / Offres promotionnelles
Contact

Vos renseignements sont également collectés par le biais de l’interactivité pouvant s’établir entre vous et notre site Web et ce, de la façon suivante

Statistiques
Contact
Gestion du site Web (présentation, organisation)

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

Commentaires
Informations ou pour des offres promotionnelles
Fichiers journaux et témoins

Gestion des cookies

Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Il s’agit principalement des informations suivantes :

Système d’exploitation
Pages visitées et requêtes
Heure et jour de connexion

Le recours à de tels fichiers nous permet :

d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du Site et, le cas échéant, de nos produits et services ;
d’adapter la présentation de notre Site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre Site ;

Lors de votre navigation sur le Site, des cookies des réseaux sociaux peuvent être générés notamment par l’intermédiaire des boutons de partage qui collectent des données à caractère personnel.

Lors de votre première visite sur le Site, un bandeau cookies apparaîtra en page d’accueil. Un lien cliquable permet d’en savoir plus sur la finalité et le fonctionnement des cookies et renvoie vers la présente Politique de confidentialité. La poursuite de la navigation sur une autre page du site ou la sélection d’un élément du Site (notamment : image, texte, lien, etc.) matérialise votre acceptation au dépôt des cookies visés sur votre ordinateur.

Vous pouvez à tout moment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés (soit systématiquement, soit selon leur émetteur). Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soit proposé ponctuellement, avant qu’un cookie puisse être enregistré dans votre terminal.

Attention : tout paramétrage est susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies. Nous déclinons toute responsabilité s’agissant des conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. Tel serait le cas lorsque nous (ou nos prestataires) ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Vous pouvez modifier vos paramètres de cookies ci-dessous :

Pour en savoir plus sur les cookies, y compris comment voir quels cookies ont été définis et comprendre comment les gérer, les supprimer et les bloquer, visitez « www.aboutcookies.org » ou « www.allaboutcookies.org ».

Alternativement, il est également possible d’empêcher complètement votre navigateur d’accepter les cookies en modifiant les paramètres de cookies de votre navigateur. Vous pouvez généralement trouver ces paramètres dans le menu « options » ou « préférences » de votre navigateur.

Veuillez noter que la suppression des cookies, la désactivation des futurs cookies ou les technologies de suivi peuvent vous empêcher d’accéder à certaines zones ou fonctionnalités de nos services, ou peuvent autrement affecter négativement votre expérience utilisateur.

Les liens suivants peuvent être utiles, ou vous pouvez utiliser l’option « Aide » de votre navigateur :

Pour vous désinscrire et empêcher que vos données soient utilisées par Google Analytics sur tous les sites Web, consultez les instructions suivantes : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Destinataires des données collectées

Les données personnelles ainsi que les informations transmises sont destinées au Personnel de la société LE CLOS DE GALOU (et notamment aux services scientifiques, commercial, de la facturation, de la communication, des services d’information, à la direction).

Les informations peuvent être transmises à certains Prestataires sous-traitants afin de permettre à l’Établissement de pouvoir fournir à l’internaute une réponse à son besoin. Ces Prestataires agissent sur les instructions de LE CLOS DE GALOU, et l’établissement s’assure que les données transmises sont traitées uniquement dans le cadre de la prestation et des services proposés, à moins que l’internaute ait souscrit directement aux services d’un Prestataire ou ait consenti à ce que le Prestataire utilise ses données pour les propres besoins de ce dernier.

Durées de conservation

Finalité du traitement	Base légale	Durée de conservation en base active*
Gestion d’une lettre d’information (Newsletter)	Intérêt légitime à répondre à la demande	Conservation de l’adresse email tant que la personne concernée ne se désinscrit pas (via le lien de désinscription intégré aux newsletters)
Gestion du formulaire contact (réclamations, demande d’informations…)	Intérêt légitime	Durée nécessaire pour répondre à la demande
Gestion des cookies	Intérêt légitime pour les cookies techniques Consentement pour les cookies de mesure d’audience ou publicitaire	13 mois maximum en fonction des cookies concernés
Gestion du recrutement RH	Consentement	Deux ans à compter du dernier contact avec le candidat non retenu

* La durée en base active correspond à la durée pendant laquelle les données sont utilisées par le personnel LE CLOS DE GALOU avant d’être archivées pendant une durée conforme aux règles de prescription applicables en matière civile, commerciale et fiscale et/ou avant d’être effacées définitivement. Dans le cadre de la conservation en archivage des données personnelles, celles-ci ne sont plus utilisées par LE CLOS DE GALOU pour les finalités du traitement déterminées, mais présentent un intérêt administratif (par exemple pour la gestion d’un éventuel contentieux) ou doivent être conservées pour répondre à une obligation légale. Les données pourront alors être consultées de manière ponctuelle et motivée par des personnes spécifiquement habilitées.

Partage avec les autorités

Nous pouvons être amenés à divulguer vos données à caractère personnel aux autorités administrative ou judiciaire lorsque leur divulgation est nécessaire à l’identification, l’interpellation ou la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice à nos droits, de tout autre utilisateur ou d’un tiers. Nous pouvons enfin être légalement tenu de divulguer vos données à caractère personnel et ne pouvons dans ce cas nous y opposer.

Nous vous rappelons que vous pouvez contacter la CNIL directement sur le site internet de la CNIL ou par courrier à l’adresse suivante : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy – TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07.

Toute personne concernée peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) pour toute difficulté liée au traitement de ses données : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.

Quels sont vos droits ?

Vous êtes seuls à nous avoir communiqué les données en notre possession, par l’intermédiaire du Site. Vous disposez de droits sur vos données à caractère personnel. Conformément à la réglementation en matière de protection des données à caractère personnel, notamment les articles 15 à 22 du RGPD, et après avoir justifié de votre identité, vous avez le droit de nous demander l’accès aux données à caractère personnel vous concernant, la rectification ou l’effacement de celles-ci.

En outre, dans les limites posées par la loi, vous disposez également du droit de vous opposer au traitement, de le limiter, de décider du sort post-mortem de vos données, de retirer votre consentement à tout moment, de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage et du droit à la portabilité des données à caractère personnel fournies.

Sécurité

Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations. Nous avons mis en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles en vue de garantir la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de toutes vos données à caractère personnel, afin d’empêcher que celles-ci soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Nous assurons un niveau de sécurité approprié, compte tenu de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques et de leur probabilité.

Toutefois, il est précisé qu’aucune mesure de sécurité n’étant infaillible, nous ne sommes pas en mesure de garantir une sécurité absolue à vos données à caractère personnel.

Evolution des conditions d’utilisation du site

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation du site à tout moment. Il est vous est donc recommandé de la consulter régulièrement. En cas de modification, nous publierons ces changements sur cette page et aux endroits que nous jugerons appropriés en fonction de l’objet et de l’importance des changements apportés.